Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUSTRAL
AUSTRAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
93458409
Date de dépôt :
08/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2003

Présentation de la marque AUSTRAL

Déposée le 8 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) AUSTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUSTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUSTRAL domicilié(e) 6 rue Louis Alphonse Poitevin, 71100 CHALON SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 213 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUSTRAL - France.

La marque AUSTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUSTRAL est expirée depuis le 8 mars 2003.

AUSTRAL a également déposé les autres marques suivantes : AUSTRAL L'APPEL DES ILES , AUSTRAL


AUSTRAL (S.A.) - 6 rue Louis Alphonse Poitevin, 71100 CHALON SUR SAONE - France - SIREN 390213817


AUSTRAL - France


Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268783 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Cycles Vêtements de sport (à l'exception des combinaisons de plongée) chaussures de sport Articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].